MENTIONS LÉGALES
1 - INTRODUCTION
Le site est détenu et géré par Mme. Amanda Wagner & Mr. Lionel Andrin ayant pour :
Nom commercial Au Clos de Saint-Quirin
2 - ADRESSE POSTALE
11A rue du moulin
57560 Saint-Quirin
3 - HÉBERGEMENT WEB
La mise en ligne du Site internet est assuré par le logiciel / service Wix.com qui est une plateforme en ligne de type SaaS.
4 COPYRIGHT
Est considéré comme donnée tous textes, images, vidéos, sons ou codes sources présents sur le site. Toute donnée présente sur ce site est la propriété de son auteur. Aucune donnée ne pourra être utilisée, modifiée ou reproduite sans le consentement écrit du propriétaire du site.
5 COOKIES
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6 GOOGLE ANALYTICS
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7 VÉRACITÉ DES INFORMATIONS
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8 SITES LIÉS
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9 PRÉJUDICE CAUSÉ À UN TIERS
Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable d’un quelconque préjudice pouvant être causé à un tiers par une utilisation inappropriée du site et décline toute responsabilité pouvant en résulter.
10 DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION
Conformément à la loi fédérale sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’information, d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant.
En conséquence, vous avez le droit d’exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations vous concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.
11 BASES LÉGALES
Les présentes mentions légales reposent exclusivement sur la loi fédérale sur la protection des données (LPD).
12 FORME JURIDIQUE
Tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation est du ressort du Tribunal compétent au domicile du propriétaire du site.
13 CONCLUSIONS
Les présentes mentions légales faisant également offices de conditions d’utilisations sont valables avec effet immédiat et peuvent être changées en tout temps par le propriétaire du site. Les changements de conditions d’utilisation seront communiqués sur ce site.